Dans le jargon de l’immatriculation, le terme SIV revient souvent. Ce nouveau système remplace depuis 2009 le FNI. Pourquoi ce changement ? Quelles conséquences sur la carte grise ? Quelle cohabitation est prévue entre les deux systèmes ? Que cela signifie-t-il concrètement ? Faisons le point.
En 2001, la réflexion à propos d’un nouveau système d’immatriculation est lancée. Cependant, il faut attendre 2008 pour voir les premières traces de l’élaboration du nouveau Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV). Il a pour objectif d’être plus durable, plus sûr, plus performant et adapté au développement de l’administration électronique. Dès le 15 avril 2009, les véhicules neufs ont basculé dans le système SIV. Les véhicules d’occasion, quant à eux, ont été concernés par ce nouveau système à partir du 15 octobre 2009.
Le Ministère des Transports s’est entouré de professionnels du secteur de l’automobile (Comité des Constructeurs Français d’Automobiles – CCFA, Conseil National des Professions de l’Automobile – CNPA, etc.) et de tous les autres ministères concernés pour mettre en place un système plus en adéquation avec les problématiques mises en avant.
Le secteur des plaques d’immatriculation est un marché très mouvant, qui évolue de manière significative. La preuve en chiffres ; chaque année, en moyenne, ce sont :
Les cyclomoteurs sont repris dans le nouveau système depuis le 15 avril 2009. Ceux qui ne sont pas immatriculés doivent obligatoirement se faire immatriculer dans le nouveau système à partir du 1er janvier 2011, uniquement si le propriétaire a l’intention de circuler sur la voie publique.
Le système précédent FNI (Fichier National des Immatriculations) datait de 1950 et allait bientôt être saturé, il était important de mettre au point un nouveau système avec une capacité plus importante de prise en compte des véhicules. D’autre part, le FNI ne permettait pas d’évoluer techniquement et détenait beaucoup plus de dossiers d’immatriculations que le nombre réel en circulation. En effet, plus de 150 millions de dossiers étaient enregistrés quand les études montraient qu’environ 40 millions de véhicules circulaient réellement. Toutes les destructions de véhicules n’étaient pas prises en compte et le fichier ne permettait plus d’avoir une vraie connaissance du nombre de voitures en circulation. Un nettoyage et une remise à plat s’imposaient.
Les objectifs du SIV sont nombreux : être plus durable, plus sûr, plus performant, plus pratique et adapté au développement de l’administration électronique.
Un numéro de plaque d’immatriculation attribué à vie à chaque véhicule, quels que soient les multiples changements d’adresse auxquels le propriétaire du véhicule peut être amené à faire face, c’est une mesure qui change tout. En effet, de la première mise en circulation du véhicule jusqu’à ce qu’il soit retiré de la circulation, le numéro d’immatriculation restera toujours le même. L’idée a été reprise de nos confrères européens qui utilisent déjà, pour certains d’entre eux, ce système bien plus pratique (Allemagne, Italie, Espagne, Grande-Bretagne, etc.). Plus de numéro d’immatriculation lié au propriétaire, c’est au véhicule que le numéro d’immatriculation est rattaché.
Un numéro unique pour toute la vie du véhicule, cela veut dire plus de « traçabilité » et cela permet une meilleure lutte contre les fraudes et trafics en tous genres.
Le système est plus performant grâce à la mise en place de la maintenance et de son évolution par l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS), créée en février 2007 sous la tutelle du Ministère de l’Intérieur. Elle permet d’apporter de l’assistance aux usagers et a pour mission de répondre aux besoins des administrations de l’État en matière de titres sécurisés.
Le propriétaire du véhicule n’est plus obligé de se déplacer en préfecture ou sous-préfecture, il peut réaliser son immatriculation auprès des professionnels de l’automobile agréés. Sur Internet, les offres se sont multipliées et il est devenu très facile et très rapide de commander ses plaques d’immatriculation.
L’un des changements les plus visibles concernant le système d’immatriculation des véhicules est la plaque d’immatriculation d’un véhicule. Commun à tous les Français, le format du numéro est devenu AA-001-AA, et chaque nouvelle immatriculation française suit chronologiquement ce format.
Le nouveau numéro d’immatriculation ne permet plus de savoir où réside le titulaire du véhicule. Pour pallier cette tradition française, l’État a choisi de laisser libre le choix du numéro de département affiché sur les plaques d’immatriculation. On retrouve ainsi une majorité de plaques faisant apparaître sa région de cœur telle que la Bretagne, la Corse ou bien encore le Nord-Pas-de-Calais. Le logo régional associé accompagne en effet chaque numéro de département arboré à droite de la plaque.
Il est désormais possible de commander ses plaques d’immatriculation directement sur Internet pour obtenir la référence de son choix. En effet, l’arrivée du nouveau système a entraîné un besoin en stock bien plus important qu’auparavant. Seules les sociétés de vente par Internet peuvent répondre à toutes les demandes en termes de matériau et de numéro de département. Plus de détails sur l’achat de plaques d’immatriculation dans notre rubrique dédiée acheter des plaques en ligne.
Au départ, les deux systèmes devaient cohabiter, les changements de propriétaire et autres formalités devant basculer l’essentiel du parc automobile français dans le SIV. Mais désormais, une date butoir a été fixée : tous les véhicules dans le système FNI devront avoir une immatriculation SIV d’ici le 31 décembre 2020.
Bonjour , Residans maintenant en Belgique j'ai du changer l'immatriculation de ma voiture. Que dois-je fais avec mes plaques français? Merci
Les plaques françaises ne sont pas remises par l'État, lorsque l'immatriculation n'existe plus il suffit donc de les détruire.
Bonjour, Pouvez vous vous chargez des formalités de l'immatriculation en France d'un véhicule d'occasion provenant de suisse? Pouvez m'indiquer le coût des formalités et le coût de la carte grise (Range Rover Sport 5.0LV8 - Puissance 375 W - Poids à vide 2594 kg), le véhicule serait a immatriculer au nom d'une SCI de droit français. Merci pour vos réponses
Oui, nous gérons ce genre de dossier. Nous ne pouvons toutefois pas évaluer le coût des formalités, car il y a le dédouanement à faire, l'homologation... Les prix varient en fonction du véhicule. Pour l'immatriculation d'un véhicule étranger nous facturons des frais de dossier de 68,9 €. Pour le prix de la carte grise nous devons connaître la puissance fiscale du véhicule, ce la date exacte de première immatriculation, les émissions de CO2 et votre région afin de le calculer.
Bonjour, le professionnel qui m'a vendu le véhicule m'a envoyé un CPI et des plaques WW, celui-ci,valable 4 mois, expire dans 10 jours et je n'ai toujours pas reçu ma carte grise définitive. Le professionnel m'assure qu'il a fait la demande mais n'obtient aucune réponse de l'ANTS. Que dois-je faire pour me retourner lorsque mon CPI WW aura expiré? quelle sera la procédure à suivre pour ne pas rouler dans l'illégalité, et comment faire pour obtenir enfin ma carte grise? Merci
Malheureusement en cas d'expiration du WW il est impossible de rouler sans la carte grise définitive. Nous vous conseillons de contacter l'ANTS afin de vérifier si un dossier est bien en cours, et son statut.
MON NUMERO D IMMATRICULTION NE CORRESPONT PAS A LA CATEGORIE DE MON VEHICULE
Que voulez-vous dire ? En France il n'y a qu'un format d'immatriculation actuellement.
Bonjour,Déménageant ce jour dans la commune de La Neuville-aux-Larris (51480), je souhaite connaître la procédure afin d'immatriculer mon véhicule belge svp (Peugeot 208 de 2017 - 138 000km).En vous remerciant d'avance pour votre réponse. Bien à vousPecquet Allison +33620877734
Vous devez tout d'abord vous procurer le quitus fiscal de ce véhicule, c'est gratuit, à demander à votre centre des impôts des entreprises. Si vous avez toujours votre certificat de conformité, il faudra le joindre à votre demande d'immatriculation d'un véhicule étranger. Vous pouvez introduire votre dossier en ligne notamment via notre service. Vous aurez besoin des justificatifs usuels pour immatriculer un véhicule en France (justificatif de domicile et d'identité, copie de votre permis de conduire, preuve d'assurance, contrôle technique de moins de 6 mois, etc.).
J'ai égaré ma carte grise mais la procédure en je n'arrive pas à bien comprendre svp
Il suffit de demander un duplicata, choisissez cette démarche via notre service et vous serez guidé pas à pas.
Bonjour, combien coûte le changement de carte grise entre fils et mère pour une voiture GPL (5 ch) mise en circulation en 2022
C'est le même tarif que pour une cession normale. Donc ce sera 13,76 € + 5 x le prix du cheval fiscal de votre région, qui peut aller de 27 à 55 €.
Messieurs, Je viens de commander un véhicule auprès d'un professionnel de l'automobile AUTOHERO. J'ai essayé de voir sur histovec l'historique du véhicule commandé et le véhicule étant inconnu j'ai demandé la carte grise à AUTOHERO. Je m'aperçois qu'elle est toujours à l'ancien propriétaire et non à AUTOHERO alors que ce dernier me fournit des CERFA de cession au nom de AUTOHERO. AUTOHERO a acheté le véhicule le 27/01/2023 et a-t-il le droit de vendre ce véhicule sans avoir changé la carte grise à son nom et en me fournissant des CERFA de cession et autres documents à son nom ? Merci de vos réponses, Cordialement.
Les professionnels de l'automobile ne changent jamais la carte grise. Elle reste au nom du particulier qui a vendu. Par contre, ils sont tenus de faire une déclaration d'achat. Ils devront vous remettre une copie de cette déclaration d'achat si vous achetez le véhicule, elle est indispensable pour faire le changement de titulaire.
Bonjour j’ai acheté un vehicule en aout 2022 de la belgique et aujourd’hui je souhaite faire l’immatriculation francaise définitivement et le W à expiré en décembre J’ai l’assurance et tt ce qu’il faut est ce que je vais avoir un problème avec ça s’il vous plaît merci
Si vous avez en votre possession tous les documents requis, vous pouvez toujours obtenir l'immatriculation définitive.
Je possède un ancien véhicule acheté neuf en 2004, avec ancien type de plaques d'immatriculation(99XXX70); quelles formalités, et quel coût, si cela est faisable, bien entendu, sans aucun motif imposé par la législation, de modifier mon ancienne carte grise, et mes plaques au nouveau format(AA-229-BB)). Merci pour vos informations.
Il n'y a pas de procédure prévue pour une conversion volontaire. Cependant, vu que toute démarche sur un tel numéro engendre l'attribution automatique d'un nouveau numéro, il est toujours possible de demander un duplicata. Cela coûte 13,76 € en taxes + les éventuels frais de prestataire.
Bonjour , Je suis Belge et domicilié en Belgique , je suis propriétaire d'un mobilhome dans un camping en Charente- Maritime. Est-il possible d'acheter un véhicule en France et de le faire immatriculer avec plaque Française pour ne rouler qu'en France ? Merci.
Oui. Vous devrez utiliser en tant que justificatif de domicile une facture établie à votre nom par le camping où se trouve le mobilehome dans lequel vous résidez.
Bonsoir nous avons signé un bon de commande en avril pour une Loa avec reprise d’un vieux véhicule dont on a perdu la carte grise… lors de la signature vos services avaient dit au garage que le certificat de cession suffisait or à ce jour on me demande le duplicata de la carte grise… or pour cela on me demande le CT… or le véhicule en question ne passera pas au CT… le véhicule neuf devrait arriver dans les jours à venir comment pouvons nous faire….?
Pour information nous sommes une société privée d'immatriculation, donc nous ne pensons pas avoir parlé précédemment avec vous. Pour une cession il faut toujours la carte grise originale, il faudrait vous tourner vers l'entité (ANTS ?) qui vous a fourni l'information. Si le problème concerne le CT, vous pouvez le passer en obtenant la fiche d'identification du véhicule.
Bonjour, j'ai une ancienne immatriculation type 222 AAA 31 je ne peut pas faire un changement d'adresse avec ce type de plaque sur le site ANTS . c'est refusé. que faire ? merci
Vous avez bien entendu non seulement le droit de faire un changement d'adresse (la procédure débouchera d'ailleurs automatiquement sur la remise d'une nouvelle carte grise avec nouveau numéro d'immatriculation SIV), mais c'est aussi une obligation légale. Le véhicule n'est peut-être pas informatisé. Faites un dossier de type "autre demande" en expliquant que vous n'avez pas réussi à faire votre changement d'adresse via la procédure standard.
j'ai une opposition administrative sur ma buick 620 BCE 13 , datant du 29/11/2008 ai je une amende a payer de quel montant ? Sous quel numero ??? Que dois je faire pour lever cette opposition ?
Vous devez contacter Toulouse amendes service, qui est responsable des oppositions.
bonjour ! ma compagne a vendu sa voiture , mais, plus de code confidentiel pour la suite des démarches sur ants et elle a cliqué pour demander un nouveau code mais , ça ne fonctionne pas....
Dans ce cas vous pouvez confier votre dossier à un prestataire habilité (par exemple notre service), qui n'a pas besoin de ce code. Si vous ne voulez pas payer de frais de dossier, il faut contacter l'ANTS pour régler le souci.
a ton le droit de vous demander la photocopie de votre carte grise
Qui ?
Je suis sur le point d acheter un tracteur vieux modèle avec une tres vieille carte grise je pense les premières carte grise qui ont été créer certaine mention n y figure pas comme la puissance (il y a une barre en travers à l emplacement) et certaine mention ont malheureusement été salie par l usure et le temp nottament l annee d immatriculation mais pour le reste modèle marque place assise energie n série nom du proprio genre... tout y est et lisible donc comment remplir la demande d immat et est ce que ces éléments manquant peuve empecher l acquisition d une nouvelle carte grise
Dans votre cas, le plus simple est de demander une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE Afin d'obtenir la mention collection sur le titre. Ce document reprendra toutes les informations techniques nécessaires pour l'immatriculation du véhicule.
Bonjour j'ai acheter un véhicule en Allemagne et j'ai tout les papiers mis je n ai pas encore eu mon permis c'est en cour et je voulais savoir si je pouvais faire des plaque provisoire .et changer mon nom le mettre sur le nom d une autre personne
Si vous n'avez pas le permis, vous pouvez trouver quelqu'un qui le possède et qui accepte d'être le titulaire principal. De votre côté, vous devrez vous mettre en cotitulaire. Veuillez noter que si vous procédez ainsi, vous devrez payer les taxes de mutation comme si vous achetiez un véhicule d'occasion français si vous voulez vous mettre en titulaire seul lorsque vous avez le permis.
Je vais acheter un utilitaire NEUF en France - Renault Master red - PCAB FWD 3T5 EVI - L3H2 -PTAC 3.5T et de 145cv. il va être aménagé par un professionnel pour y exercer la profession FOOD TRUCK. Il n'est pas capable de me dire le prix de la carte grise. Les utilitaires de ce genre sont-ils assujetti au Malus CO2 pour sa 1ère immatriculation comme les véhicules de tourisme? Quelles sont les taxes perçues pour sa 1ère immatriculation et conception de sa carte grise. Sur la revue technique de Renault pas de chevaux fiscaux de mis ni l'émission de CO2 d'indiqués. Merci
Vous payerez le prix de la carte grise du modèle normal, vu qu'il n'y a pas de changement de motorisation etc. Renault doit forcément être en mesure de vous fournir les caractéristiques techniques pour simuler le coût de la carte grise. Il faudra néanmoins compter des frais supplémentaires d'homologation, mais ça le professionnel devrait être en mesure de vous fournir une estimation des coûts.
bonjour, est il possible de récupérer un code pour déclarer la vente d'un véhicule immatriculé sur le systeme FNI ou faut il faire changer la carte grise type"changement d'adresse"afin d'obtenir le code pour pouvoir déclarer la vente du véhicule sur internet? merci de votre réponse cordialement
Bonjour Arnaud,Les démarches d’immatriculation de votre véhicule présentant d’anciennes plaques se font depuis un compte France Connect. Depuis ce dernier, le code confidentiel ne sera pas demandé.Cordialement,L’équipe Ecartegrise
bonjour, je fais une demande carte grise il y a maintenant 2 mois. j'ai du faire le contrôle technique qui a contre visite au plus tard semaine prochaine. je voulu avoir des renseignement via internet mais ancienne plaque donc pas possible. Jai appeler préfecture qui donne pas d'information. Jai appeler le numéro payant 15inutes d'attente et après coupure sans jamais avoir eu personne au téléphone. que puis je faire ?
Bonjour Jocelyne,Dans un premier temps, nous vous conseillons de contacter les services de l’ANTS par message via ce lien : https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Formulaire-de-reclamation. Si cette démarche s’avère infructueuse, il vous est possible de procéder à un recours. Vous trouverez les détails pour ce faire dans le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31529.Cordialement,L’équipe Ecartegrise
Bonjour Je n arrive pas a obtenir la vignette crit air on mbinforme d un dysfonctionnement en onterrogeant le siv. Pourtant j ai bien ma carte grise a mon nom a ma bonne adresse.mzrci
Bonjour Christophe, Pour mieux vous aider, nous vous invitons à contacter directement le service de délivrance du certificat depuis le formulaire qui suit : https://www.certificat-air.gouv.fr/en/contact/formulaire. Cordialement, L’équipe Ecartegrise
Bonjour,nous avons acheter une voiture a un particulier mais il veux pas nous envoyer les facture d'entretien on pense qu'il y a un code caché. Comment faire pour savoir si la voiture a subi des dommage
Bonjour Sabrina, Si vous connaissez l’assureur de l’ancien propriétaire, vous pouvez le contacter pour connaitre l’historique du véhicule. Mais, s’il a subi des accidents graves, ça pourrait aussi figurer dans l’historique de la préfecture. De point de vue mécanique, vous pourriez vous en apercevoir sur le suivi du contrôle technique. Cordialement, L’équipe Ecartegrise
Combien coûte la vente d une voiture de France a l italie et quel sont les démarche
Bonjour, Si votre demande relève de l'exportation d'un véhicule de France vers l'Italie, il faut vous renseigner auprès des administrations du pays de destination, à savoir l'Italie. Par ailleurs, voici un lien qui pourrait vous aider : http://www.douane.gouv.fr/articles/a10762-expedition-vers-un-pays-de-l-ue-d-un-vehicule-a-moteur-achete-en-franceN’hésitez pas à contacter notre service client (https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49) si vous avez d’autres questions. Bonne journée, L’équipe Ecartegrise