Le prix d’une carte grise, aussi appelée « certificat d’immatriculation », dépend de plusieurs critères comme la puissance fiscale de l’automobile (chevaux fiscaux), le prix de la redevance et des taxes (le tarif de la taxe régionale varie d’ailleurs selon votre lieu d’habitation).
Le coût total de votre carte grise dépendra donc de ces différents facteurs, mais pas seulement. En effet, il varie également en fonction du type de véhicule à immatriculer. Comment calculer le prix du certificat d’immatriculation pour une voiture, un cyclomoteur ou encore une remorque ? On vous explique tout dans notre série d’articles, en détaillant pour chaque type de véhicule.
Plusieurs modes de calcul du prix de la CGNous savons tous que l’achat d’un véhicule rime avec paiement d’une nouvelle carte grise. Cependant, peu de personnes connaissent la méthode de calcul pour le prix de ce document et attendent le verdict au moment de passer à la caisse. Pourtant, le calcul du tarif pour l’obtention d’un certificat d’immatriculation peut être effectué assez facilement. En effet, il existe 5 taxes qui entrent en compte dans la méthode de calcul du prix de la carte grise. Elles sont nommées les taxes Y (Y1, Y2, Y3, Y4 et Y5). Ces taxes représentent l’intégralité du prix de la carte grise dans la majorité des cas d’immatriculation en France, et le total se trouve au repère Y6 du document. Chaque taxe correspond à un domaine particulier, comme expliqué ci-dessous :
Cependant, en fonction de la démarche d’immatriculation à effectuer, ces 5 taxes ne s’appliquent pas toujours. En effet, un autre facteur entre en compte dans le prix de la carte grise : il s’agit du type de véhicule à immatriculer. On ne paie pas la même somme lorsqu’on immatricule une voiture que lorsqu’on fait une demande d’immatriculation pour un scooter ou pour un camion, par exemple. Certaines exonérations, partielles ou totales, peuvent être appliquées en fonction du type du véhicule. Ainsi, le montant total de la carte grise peut varier d’un véhicule à un autre.
Le genre du véhicule, indiqué au repère J.1, détermine la méthode de calcul de la taxe Y1, expliquée précédemment. La moto voit par exemple le prix du cheval fiscal être réduit de moitié par rapport à une voiture et par 4 pour celles de plus de 10 ans. Les remorques ne sont soumises, quant à elles, qu’à une fois et demi le prix du cheval fiscal, quelle que soit la remorque (genre REM). Vous l’aurez compris, les exceptions sont nombreuses lorsqu’il s’agit des taxes de la carte grise.
La démarche de changement de propriétaire d’un véhicule n’est pas la même en fonction du type de véhicule, il en est de même pour le prix de la carte grise. Afin de faciliter vos recherches et vos démarches, nous vous avons détaillé la méthode de calcul du prix du certificat d’immatriculation pour chaque type de véhicule. Pour cela, il vous suffit de cliquer sur les liens présentés ci-dessous, en fonction du type de véhicule que vous devez faire immatriculer. Dans ces articles, vous retrouverez des informations exhaustives afin de calculer le prix de votre prochaine carte grise.
La demande d’un certificat d’immatriculation s’effectue en ligne en utilisant les téléservices disponibles sur le site de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS). Le règlement du montant de la carte grise doit obligatoirement être effectué par carte bancaire. Dans certains cas, vous pouvez faire appel à un professionnel de l’automobile habilité par le Ministère de l’Intérieur. Le règlement du montant de la carte grise se fera alors soit par chèque, soit par carte bancaire.
Bonjour, Sur la carte grise de ma moto, j'ai "XX" en J et J2 et je ne comprends pas à quoi cela correspond, Par ailleurs, à cause de ces mentions, je ne peux pas faire mon contrôle technique.
Il faudrait corriger ces informations en joignant le certificat de conformité de la moto.
bonjours j'ai acheté un ex véhicule sanitaire qui a moins de 4 ans mais qui a un contrôle technique en J1 il est stipulé vp ANTS me dit que je doit refaire un contrôle technique pour faire ma nouvelle carte grise . dois je faire ce contrôle cordialement
Si l'ANTS demande de refaire le contrôle technique, c'est probablement parce qu'il a plus de 6 mois. Pour les véhicules sanitaires le contrôle technique est requis après seulement un an d'âge. Si le véhicule a été totalement transformé et mis en ordre au niveau de la carte grise, il doit alors s'agir d'une erreur, car dans ce cas ce sont les règles "voiture" qui devraient s'appliquer il nous semble.
Bonjours. voilà mon problème j'ai acheté un bateau avec sa remorque mais l'ancien propriétaire n'a pas de carte grise il roulait sans pourtant elle dépasse les 750kg . je voudrais savoir svp comment je peux faire pour avoir une CG. la remorque est conforme elle a la plaque du constructeur avec les numéros mais il me manque les numéros de la plaque d'immatriculation si vous pouviez m'aider ? . par avance merci Cdt Bernard
Il faut que le vendeur vous fournisse si possible la preuve d'achat de la remorque, ainsi que son COC.